Nicolas Delemotte


De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
06 Novembre 202406/11/2024
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
09 Octobre 202409/10/2024
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
08 Mai 202408/05/2024
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom de la ministre chargée du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée du travail"
délégation de signature
14 Avril 202414/04/2024
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
18 Octobre 202318/10/2023
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
27 Juillet 202327/07/2023
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
03 Mars 202303/03/2023
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
01 Mars 202301/03/2023
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
11 Janvier 202311/01/2023
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur du travail, adjoint à la sous-directrice de l'animation territoriale du système d'inspection du travail
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'animation territoriale du système d'inspection du travail et au nom du ministre chargé du travail, tous actes, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du travail"
délégation de signature
06 Janvier 202306/01/2023
De: Nicolas DELEMOTTE
directeur adjoint du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Nord - Pas-de-Calais, unité territoriale du Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2015-09-01"
promotion
22 Août 201522/08/2015
De: Nicolas Delemotte
inspecteur du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Pas-de-Calais
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2003-07-01"
promotion
27 Août 200327/08/2003
De: Delemotte (Nicolas)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Delemotte (Nicolas)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2002 les inspecteurs du travail
promotion
20 Février 200220/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.